Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Mirlune (accessible à l’adresse mirlune.com) est édité par :

Raphaël Gomes, entrepreneur individuel exerçant sous le statut de micro-entreprise (auto-entrepreneur)

Siège social : 15 rue de la Paix, 78910 Orgerus, France

SIRET : 927 765 826 00015

Email : raphaelgomes78910@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, Canada, K2P 2L8

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Mirlune (textes, images, logos, photographies, graphismes, structure du site, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est strictement interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité temporaire du site, quelle qu’en soit la cause. L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige survenu avec l’éditeur.

Médiateur : [à compléter — coordonnées du médiateur de la consommation choisi]

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.